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Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

demandes-dacces-a-linformation/ https://www.quebec.ca/education/cegep/services/conseil-administration-cegeps https://www.quebec.ca/education/cegep/services/c…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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Update : January 11, 2023

Programmes d’études non admissibles aux fins d’exemption

pdf 503 Kb programmes-non-admissibles-2025-2026.pdf

programme de maîtrise en éducation, option orthopédagogie. https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/etudier-francais-quebec 6 Ministère de…

Update : May 13, 2025

Association canadienne de l’énergie éolienne CanWEA

pdf 652 Kb association-canadienne-energie-eolienne-canwea.pdf

été mise en service à la fin de 2018). La mise en service prochaine de quatre nouveaux projets éoliens fera passer ce total à 4 133 MW. La très grande…

Update : November 24, 2020

Sdf fdsfsdfg

pdf 149 Kb 2025-2026-046-Decision.pdf

https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/quebec-devoile-le-nom-du-fournisseur-qui-mettra-en-place-le-dossier-de-sante-numerique-50107 https://www.q…

Update : June 30, 2025

Programme d'aide financière d’urgence (AFU) - BSM-2025-005156

pdf 9.75 Mb DAI_no_BSM-2025-005156.pdf

de l’article 530.25 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (S-4.2, ci-après LSSSS); ATTENDU QUE la RRSSSN coordonne et administre les se…

Update : June 23, 2025

Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information

pdf 19.03 Mb Documents-informations-demande-acces-MRIF-20240308-001.pdf

personnels; • Répondre aux plaintes concernant l’AIPRP et les services offerts à la déclaration des services aux citoyens; • Fournir de services-conseils en…

Update : April 2, 2024

Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information

pdf 19.03 Mb Documents-informations-demande-acces-MRIF-20240308-001.pdf

personnels; • Répondre aux plaintes concernant l’AIPRP et les services offerts à la déclaration des services aux citoyens; • Fournir de services-conseils en…

Update : April 2, 2024

Together for the socio-economic development of indigenous communities - Indigenous initiatives fund IV

pdf 7.76 Mb FIA_IV_paper.pdf

products and services in innovative sectors that are just as diverse as those covered by other businesses. The mission of so-called “social economy”…

Update : August 22, 2024

Together for the socio-economic development of indigenous communities - Indigenous initiatives fund IV

pdf 7.76 Mb FIA-indigenous-initiatives-fund-IV_paper.pdf

products and services in innovative sectors that are just as diverse as those covered by other businesses. The mission of so-called “social economy”…

Update : October 24, 2025

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Programmes d’études non admissibles aux fins d’exemption

Association canadienne de l’énergie éolienne CanWEA

Sdf fdsfsdfg

Programme d'aide financière d’urgence (AFU) - BSM-2025-005156

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Together for the socio-economic development of indigenous communities - Indigenous initiatives fund IV

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