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Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison Aucune information à déclarer pour la période en cours…

particulièrement pour les enfants issus de milieux vulnérables, ceux ayant besoin d’une fréquentation atypique ou ceux ayant des besoins particuliers. Le…

particulièrement pour les enfants issus de milieux vulnérables, ceux ayant besoin d’une fréquentation atypique ou ceux ayant des besoins particuliers. Le…

dans le rapport "Prévisions de l’effectif étudiant au collégial 2024-2033" dans un format Excel ou autre format exploitable, les données 2019 à 2033 mais…

au printemps 2024 afin de convenir de l'ampleur des infrastructures nécessaires pour répondre aux besoins. 16. Que le ministre de la Justice - Réflexion…

au printemps 2024 afin de convenir de l'ampleur des infrastructures nécessaires pour répondre aux besoins. 16. Que le ministre de la Justice - Réflexion…

l'onglet «AUTRES DÉPENSES» 2003.4 Autres dépenses : ______________________ Précisez la nature des autres dépenses engagées 2003.5 Autres dépenses :…

l'onglet «AUTRES DÉPENSES» 2003.4 Autres dépenses : ______________________ Précisez la nature des autres dépenses engagées 2003.5 Autres dépenses :…

Concordance titre : Idem Aucune transaction après rénovation Titre 104903 publié le 18 juillet 1951 John Murdock et John Murdock Limitée vendent à Les…

implantés dans le territoire visé par la mesure de contingentement retenue et, d'autre part, en tenant compte par ailleurs des autres mesures…