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implantés dans le territoire visé par la mesure de contingentement retenue et, d'autre part, en tenant compte par ailleurs des autres mesures…

responsabilité de vous assurer d’être en tout temps conforme à la Loi et à ses règlements ainsi qu’aux autres normes applicables. Chaque élément jugé non…

apprentissages. Malgré la qualité de leur environnement scolaire, certains élèves ont besoin d’un soutien accru en raison de besoins ponctuels. Le choix du…

traduit : • d’une part, par l’écoute des citoyennes et des citoyens et la reconnaissance de leurs besoins; • d’autre part, par la prise en compte, dans…

traduit : • d’une part, par l’écoute des citoyennes et des citoyens et la reconnaissance de leurs besoins; • d’autre part, par la prise en compte, dans…

chacune des variables ciblées. Le portrait révèle qu’aucune intervention n’agit sur tous les plans. Il est donc primordial de bien définir les besoins de…

part, et de coûts plus élevés pour le besoin de pointe en électricité qui dépasse celui fixé par la Régie d’énergie (intensité nominale de moins de 500…

économique des territoires riverains du Saint-Laurent. Ce mémoire prébudgétaire vise à : Documenter un besoin essentiel en matière de mobilité interrégionale…

l'onglet «AUTRES DÉPENSES» 2003.4 Autres dépenses : ______________________ Précisez la nature des autres dépenses encourues 2003.5 Autres dépenses :…

l'onglet «AUTRES DÉPENSES» 2003.4 Autres dépenses : ______________________ Précisez la nature des autres dépenses encourues 2003.5 Autres dépenses :…