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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 23 Mb Documents-publication-PAGLCHT-1.pdf

Frenette ; Roger Noël Objet : Projet de PAGLCHT 2023-2028 à commenter! Bon vendredi, partenaires gouvernementaux! Nous vous remercions pour vos suivis à…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

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Frenette ; Roger Noël Objet : Projet de PAGLCHT 2023-2028 à commenter! Bon vendredi, partenaires gouvernementaux! Nous vous remercions pour vos suivis à…

Update : February 22, 2024

Contemporary World - Two Units - Secondary

pdf 599 Kb PFEQ-monde-contemporain-2-unites-secondaire-AN.pdf

Programme de formation de l’école québécoise Monde contemporain 2 unités For additional information, contact: General Information Direction des…

Update : December 13, 2023

Rapport d'activités 2024-2025

pdf 260 Kb rapport-conseil-consultatif-lecture-livre-2024-2025.pdf

Représentant[e]s gouvernementaux[-tales] n’ayant pas le droit de vote Martin Cléroult Directeur par intérim Direction des ressources didactiques,…

Update : February 9, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 11.28 Mb 202510-12_DE.pdf

concernée. https://mffp.gouv.qc.ca/les-forets/services-entreprises-et-organismes/permis-dintervention-et-autorisations/ https://mffp.gouv.qc.ca/les-forets/…

Update : November 4, 2025

Documents relatifs (procès-verbaux, rapports financiers, échanges, etc. ) à l'English Parents Committee Association (EPCA) et au MEQ depuis 2018.

pdf 1.61 Mb 24-579_Diffusion.pdf

Marsha has offered to support you in the project proposal process. @Marsha Gouett could you please contact Katherine to set up a time for you to meet and get…

Update : January 28, 2025

Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 310 Kb PD-divulgation-actes-reprehensibles-juillet2017-MRIF.pdf

la réception de la divulgation) Accusé de réception écrit, si possible 5 jours ouvrables Premier contact avec le divulgateur 5 jours ouvrables Décision sur…

Update : October 7, 2020

Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

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la réception de la divulgation) Accusé de réception écrit, si possible 5 jours ouvrables Premier contact avec le divulgateur 5 jours ouvrables Décision sur…

Update : October 7, 2020

M60112_Diffusion.pdf

pdf 492 Kb M60112_Diffusion.pdf

00 2024 OBNL Association des terrains de camping du Québec (Camping Québec) 309 000,00 2024 OBNL Contact Nature Rivière-à-Mars 229 574,00 2024 OBNL FaunENord…

Update : March 19, 2025

Liste des formulaires et procédures disponibles en ligne - BSM-2025-005208

pdf 420 Kb DAI_no_BSM-2025-005208.pdf

to the Court, on Behalf of a Community, of the Impact Statement for the Purpose of Sentencing; Contact Information of Designated Person; and Notice of…

Update : April 27, 2026

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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

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Contemporary World - Two Units - Secondary

Rapport d'activités 2024-2025

Note de service - Planification des activités publiques

Documents relatifs (procès-verbaux, rapports financiers, échanges, etc. ) à l'English Parents Committee Association (EPCA) et au MEQ depuis 2018.

Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

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