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maximal de 90 $/h jusqu’à concurrence d’un total de 5 850 $), les frais de mise en page de tableaux et de graphiques; les frais de photographie; les frais de…

intersectoriel n’est pas de faire des policiers des éducateurs spécialisés chevronnés pas plus que de faire des intervenants de Pech des spécialistes du…

MRC de Pontiac, MRC de la Vallée-de-la-Gatineau, MRC des Collines-de-l’Outaouais, MRC de Papineau. 5- Le nombre de ventes annuel de condominium de 2012 à…

8 Programme de plafonnement et d’échange de la Californie, programme de plafonnement et d’échange de l’Ontario et Système de plafonnement et d’échange de…

L’Annexe A de ce règlement est abrogée. 58. L’intitulé de l’Annexe B de ce règlement est modifié par le remplacement de « DE CEUX » par « À CEUX ». 59. Ce…

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ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles relativement à cette demande. Tel que nous le permet l’article 14 de la Loi sur l’accès aux documents des…

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l’onglet Distribution des places offertes. En ce qui a trait au second point de votre demande, soit le nombre de personnes non reconnues et non régies, cet…

l’évaluation des espaces sont : PETP du personnel de direction et de gérance; PETP des enseignants; PETP des chercheurs; PETP des chargés de cours; PETP des…