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Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

pdf 626 Kb engagements_financiers_octobre_2023.pdf

Frais de formation SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC22 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC29 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVIC…

Update : November 20, 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

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Frais de formation SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC22 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC29 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVIC…

Update : November 20, 2023

Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

pdf 2.16 Mb 23-245_Diffusion.pdf

- Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île 753000 - Centre de services scolaire des Sommets 752000 - Centre de services scolaire de la Région-d…

Update : October 20, 2023

Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

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- Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île 753000 - Centre de services scolaire des Sommets 752000 - Centre de services scolaire de la Région-d…

Update : October 20, 2023

Position historique du Québec sur le pouvoir fédéral de dépenser 1944-1998

pdf 190 Kb position-historique-quebec-federal-1944-1998.pdf

pouvoir fédéral de dépenser B. Illustration de la position du Québec en matière d'éducation, de santé et de services sociaux a) L'éducation b) La santé…

Update : February 4, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

pdf 3.62 Mb engagements_financiers_mai_2023.pdf

ETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC23 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 3 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC7…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

pdf 3.62 Mb engagements_financiers_mai_2023.pdf

ETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC23 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 3 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC7…

Update : October 16, 2023

Nombre d'élèves de secondaire 5 qui s'identifient comme de sexe féminin, de sexe masculin, non-binaire, par école, de 1998-1999 à 2024-2025, pour l'ensemble du réseau (public et privé).

pdf 1.08 Mb 25-300_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île (761000) 761075 École secondaire Antoine-de- Saint-Exupéry (761075) 115 117 2002-2003 Public 761000…

Update : September 9, 2025

Étude de marché pour le développement du tourisme nautique dans les voies d’entrée navigables du Saint-Laurent

pdf 1.57 Mb ED-etude-marche-tourisme-nautique-voies-navigables.pdf

50 : Autres services opérés par les marinas Oui Un service de réparation 20 % Un commerce de vente de bateaux et/ou de pièces (détaillant) 18 % Un commerce d…

Update : September 30, 2025

Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels

pdf 1.19 Mb 3011_deontologie.pdf

chercher de l’information au-delà de ce qui est inscrit dans les documents opérationnels policiers, de mieux comprendre l’intervention du point de vue…

Update : August 3, 2023

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Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

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Nombre d'élèves de secondaire 5 qui s'identifient comme de sexe féminin, de sexe masculin, non-binaire, par école, de 1998-1999 à 2024-2025, pour l'ensemble du réseau (public et privé).

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