Search results

Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels

pdf 1.19 Mb 3011_deontologie.pdf

chercher de l’information au-delà de ce qui est inscrit dans les documents opérationnels policiers, de mieux comprendre l’intervention du point de vue…

Update : August 3, 2023

Résumé des résultats de sondages portant sur la perception des Québécois relativement aux accommodements raisonnables, à l'immigration, aux communautés culturelles et à l'identité canadienne-française

pdf 344 Kb RA_resultats-sondages-girard-magali_2008_MCE.pdf

du groupe majoritaire de l’avenir de la culture et de l’identité canadienne- française 17 d. Perception des membres des communautés culturelles de l’avenir …

Update : December 18, 2018

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_juin_2022.pdf

rvice SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC55 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC48 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC49 54 SERVICES DE LA…

Update : August 30, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_juin_2022.pdf

rvice SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC55 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC48 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC49 54 SERVICES DE LA…

Update : August 30, 2023

Statistiques portant sur le nombre de visiovisites et de visioparloirs à l'Établissement de détention Leclerc de Laval pour la période 2016-2021

pdf 833 Kb 2021-11694.pdf

la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application …

Update : January 6, 2023

Statistiques portant sur le nombre de visiovisites et de visioparloirs à l'Établissement de détention Leclerc de Laval pour la période 2016-2021

pdf 833 Kb 2021-11694.pdf

la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application …

Update : January 6, 2023

Copie de tout document relatif au processus d'élaboration et de rédaction d'une instruction concernant la gestion et l’incarcération des personnes détenues en fonction de leur identité ou expression de genre

pdf 47 Kb 2021-13164.pdf

fonction de leur identité ou expression de genre; 2. La composition du comité de travail et le mandat qui lui a été confié; 3. Tout autre document relatif au…

Update : January 6, 2023

Copie de tout document relatif au processus d'élaboration et de rédaction d'une instruction concernant la gestion et l’incarcération des personnes détenues en fonction de leur identité ou expression de genre

pdf 47 Kb 2021-13164.pdf

fonction de leur identité ou expression de genre; 2. La composition du comité de travail et le mandat qui lui a été confié; 3. Tout autre document relatif au…

Update : January 6, 2023

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

pdf 0.91 Mb 24-18_Diffusion.pdf

ventilation de ces investissements. 2. Les documents me permettant de connaitre la valeur de l’équipement qui sert cette école. 3. Les documents me…

Update : May 8, 2024

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

pdf 0.91 Mb 24-18_Diffusion.pdf

ventilation de ces investissements. 2. Les documents me permettant de connaitre la valeur de l’équipement qui sert cette école. 3. Les documents me…

Update : May 8, 2024

Search results

Filters

Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels

Résumé des résultats de sondages portant sur la perception des Québécois relativement aux accommodements raisonnables, à l'immigration, aux communautés culturelles et à l'identité canadienne-française

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

Statistiques portant sur le nombre de visiovisites et de visioparloirs à l'Établissement de détention Leclerc de Laval pour la période 2016-2021

Statistiques portant sur le nombre de visiovisites et de visioparloirs à l'Établissement de détention Leclerc de Laval pour la période 2016-2021

Copie de tout document relatif au processus d'élaboration et de rédaction d'une instruction concernant la gestion et l’incarcération des personnes détenues en fonction de leur identité ou expression de genre

Copie de tout document relatif au processus d'élaboration et de rédaction d'une instruction concernant la gestion et l’incarcération des personnes détenues en fonction de leur identité ou expression de genre

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca