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élèves. Une heure d’activités parascolaires de plus par jour Le gouvernement s’est engagé à ajouter une heure d’activités parascolaires de plus par jour dans…

l’admissibilité au paiement de la contribution réduite Avertissement – Document en cours de mise à jour Prendre note qu’en vertu du jugement de la Cour…

parcs, RLRQ, chapitre P-9, à jour au 1er janvier 2023, Québec, Éditeur officiel du Québec, pagination multiple. QUÉBEC (2022). Règlement sur les parcs,…

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plan indiquant le secteur visé par la problématique d’inondation √ √ *Carte et plan préliminaire à jour de l’infrastructure ou de l’aménagement du projet,…

personne doit répondre aux conditions de sélection de cette PIPT destinée au reste du Canada, qui exige aussi 120 heures de travail entre le 13 mars 2020…

d’enseignement supérieur sont invités à s’en inspirer ou à l’adapter afin de rédiger ou de mettre à jour leur propre politique. Table des matières Contexte 3…

prise en charge rapide en cas de partage non consensuel d’images intimes en milieu scolaire. (voir aussi le site Projet SEXTO). Lancement du répertoire…

Mise à jour : 24 novembre 2023 ANNEXE 1.1 Épreuve uniforme de français INFORMATIONS ADDITIONNELLES ET SITUATIONS PARTICULIÈRES À partir de l’année scolaire…