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Programme de prévention du suicide appliqué aux services correctionnels

pdf 882 Kb programme_prevention_suicide_services_correctionnels.pdf

Australia, [En ligne], 2015. [Correctional Suicide Prevention Framework | Corrections Victoria]. xxxviii CORRECTIVE SERVICES NSW. At risk offenders, New…

Update : January 15, 2025

Memoire-Chaire-maltraitance-personnes-ainees.pdf

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whitehouse.gov/blog/2016/03/15/supportingactive-and- connected-lives-more-americans-live-longer QUÉBEC. Loi sur l’instruction publique (chapitre I 13.3) : à…

Update : January 31, 2025

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

le 15 octobre 2020), [en ligne], https://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/ind%C3%A9pendance/4253 4 OCDE (2006). Gérer les conflits d’intérêts dans le…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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le 15 octobre 2020), [en ligne], https://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/ind%C3%A9pendance/4253 4 OCDE (2006). Gérer les conflits d’intérêts dans le…

Update : December 28, 2023

Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

pdf 357 Kb BULFR_2024-7.pdf

vitalité économique 20 40 25 Territoire à vitalité économique intermédiaire 15 30 20 Territoire à haute vitalité économique 10 20 15 Par ailleurs, le montant…

Update : June 21, 2024

Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

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vitalité économique 20 40 25 Territoire à vitalité économique intermédiaire 15 30 20 Territoire à haute vitalité économique 10 20 15 Par ailleurs, le montant…

Update : June 21, 2024

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2 3 31 Lignes d’arrêt mécanisées Chibougamau G e s t i o n i n t é g r é e e t a t t é n u a t i o n d e s r i s q u e s | C o l l o q u e s u r l a s é c u…

Update : October 30, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

pdf 708 Kb air-projet-reglement-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-08-2022.pdf

[En ligne], [https://www.ic.gc.ca/app/scr/app/cis/summary-sommaire/3241]. Industrie Canada (2021), Statistiques relatives à l’industrie canadienne :…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

pdf 672 Kb air-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-05-2022.pdf

[En ligne], [https://www.ic.gc.ca/app/scr/app/cis/summary-sommaire/3241]. Industrie Canada (2021), Statistiques relatives à l’industrie canadienne :…

Update : August 20, 2025

24-239_Diffusion.pdf

pdf 442 Kb 24-239_Diffusion.pdf

75,5 4 15,4 3 15,8 - 0 4 16,9 12 100 5 8,8 556 8 54 5729 Computing Support 399 20,6 56 67 15 21,5 7 8,5 4 4 15 24,3 54 96 26 7,5 790 22 39,8 5731 Accounting…

Update : August 5, 2024

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Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

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