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Conservation des pièces Le CPE doit conserver pendant six ans tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à l’affectation des…

Actuellement, la consommation d’éthanol mélangé à l’essence au Québec est d’environ 475 Ml/a. Le Québec compte une seule usine commerciale de production 4…

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Objet : Formation (2) Catégorie d'aide : Transfert non récurrent : projet Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Formation Kitigan Zibi…

1982, c. 30, a. 9. 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une…

droits exigés de la population étudiante CNRQ au Québec ont continué à augmenter (Ministère de la Formation et des Collèges et Universités, s. d.). Le…

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sélection et d’affectation des personnes-ressources en enseignement à la maison (processus de choix, formation et assignation). Vous trouverez ci-annexé les…

informationnels QD4. Quel(s) format(s) de carte préférez-vous utiliser pour vous guider et repérer les attraits et les activités sur une route touristique?…

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