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Réponse transmise au Coroner liée au décès de madame Stéphanie Houle et avis/analyse du MSP concernant les recommandations du Coroner

pdf 695 Kb 2024-13159.pdf

routière et de la SAAQ (SAAQ-COPS) pour évaluer la pertinence de tenir des opérations, et ce, peu importe la stratégie de prévention en sécurité routière…

Update : September 10, 2024

Réponse transmise au Coroner liée au décès de madame Stéphanie Houle et avis/analyse du MSP concernant les recommandations du Coroner

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routière et de la SAAQ (SAAQ-COPS) pour évaluer la pertinence de tenir des opérations, et ce, peu importe la stratégie de prévention en sécurité routière…

Update : September 10, 2024

Entente relative à la poursuite de certaines infractions criminelles à la cour municipale de Châteauguay - BSM-2025-005382

pdf 2.15 Mb DAI_no_BSM-2025-005382.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : September 8, 2025

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Économie et de l'Innovation – Octobre à décembre 2020

pdf 251 Kb RA-P26_Disc_Fitzgibbon_OCT-DEC_2020.pdf

GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL DE LA GASPÉSIE ET DES ÎLES Soutenir la promotion des sciences auprès des jeunes. Gaspé 2 500,00 $ COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT…

Update : August 16, 2022

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion - juillet à septembre 2025-2026

pdf 106 Kb 24-contrats-publicite-promotion-juil-sept-2025.pdf

CONTRATS DE PUBLICITÉ ET DE PROMOTION Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Juillet à septembre 2025 Nom du fournisseur Description du contrat Date…

Update : December 5, 2025

Le nombre d'échangeurs d'air installé dans les classes des écoles de tous les centres de services scolaires, par école et date d'installation depuis mars 2020 jusqu'à juin 2023

pdf 313 Kb 23-215_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : September 27, 2023

Le nombre d'échangeurs d'air installé dans les classes des écoles de tous les centres de services scolaires, par école et date d'installation depuis mars 2020 jusqu'à juin 2023

pdf 313 Kb 23-215_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : September 27, 2023

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

pdf 263 Kb 23-75_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision…

Update : August 1, 2023

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

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documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision…

Update : August 1, 2023

Nombre de services de garde éducatifs à l'enfance et de places offertes Mauricie

pdf 89 Kb 04-mauricie-developpement-places.pdf

d’installations Nombre de places Nombre d'installa tions Nombre de places Nombre de places Nombre d’installa tions Nombre de places Nombre de places…

Update : March 9, 2026

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Entente relative à la poursuite de certaines infractions criminelles à la cour municipale de Châteauguay - BSM-2025-005382

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Économie et de l'Innovation – Octobre à décembre 2020

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion - juillet à septembre 2025-2026

Le nombre d'échangeurs d'air installé dans les classes des écoles de tous les centres de services scolaires, par école et date d'installation depuis mars 2020 jusqu'à juin 2023

Le nombre d'échangeurs d'air installé dans les classes des écoles de tous les centres de services scolaires, par école et date d'installation depuis mars 2020 jusqu'à juin 2023

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

Nombre de services de garde éducatifs à l'enfance et de places offertes Mauricie

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