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ouvrables2 100 % Atteinte 90 % 100 % Atteinte s. o. Délivrer des certificats de signature numérique dans un délai de 2 jours ouvrables % des certificats de…

ouvrables1 100 % Atteinte 90 % 100 % Atteinte s. o. Délivrer des certificats de signature numérique dans un délai de 2 jours ouvrables % des certificats de…

d’une soumission sont les suivantes : • posséder les qualifications, les autorisations, les permis, les licences, les enregistrements, les certificats, les…

d’une soumission sont les suivantes : • posséder les qualifications, les autorisations, les permis, les licences, les enregistrements, les certificats, les…

une personne morale — dépôt des lettres patentes et, s’il y a lieu, du certificat d’inscription (certificat de conformité, certificat d’authenticité ou copie…

une personne morale — dépôt des lettres patentes et, s’il y a lieu, du certificat d’inscription (certificat de conformité, certificat d’authenticité ou copie…

depuis la pandémie dans le cas des certificats universitaires inférieurs au baccalauréat, tandis qu’il est demeuré essentiellement inchangé dans celui des ce…

sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides. Ces produits sont toutefois visés par un certificat d’autorisation de…

Ministère de la Famille Page 41 de 75 52 – Directrice adjointe en installation Qualifications 1. Formation professionnelle 7 Certificat universitaire dans le…

les lettres patentes et, s’il y a lieu, une copie certifiée, un certificat d’authenticité ou une copie certifiée conforme du certificat d’inscription; - les…