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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2025 et bilan 2023-2024 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 2.71 Mb PL_24-824-10W_MSSS.pdf

que l’article 10 de la Charte des droits et libertés de la personne du Québec garantit à toute personne le droit à la reconnaissance et à l’exercice, en…

Update : March 18, 2025

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf

NT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DES COLLINES du SAD. Aussi, la MRC souhaite modifier la note 3 de la grille de compatibilité (tableau 4.2) de manière à…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf

NT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DES COLLINES du SAD. Aussi, la MRC souhaite modifier la note 3 de la grille de compatibilité (tableau 4.2) de manière à…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 4

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie4.pdf

NT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DES COLLINES du SAD. Aussi, la MRC souhaite modifier la note 3 de la grille de compatibilité (tableau 4.2) de manière à…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 4

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie4.pdf

NT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DES COLLINES du SAD. Aussi, la MRC souhaite modifier la note 3 de la grille de compatibilité (tableau 4.2) de manière à…

Update : August 25, 2023

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2.86 Mb ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

coordination des disparitions et enlèvements (EICDE) composée de ressources de la Sûreté du Québec (SQ) et du Service de police de la Ville de Montréal.…

Update : April 12, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2.86 Mb ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

coordination des disparitions et enlèvements (EICDE) composée de ressources de la Sûreté du Québec (SQ) et du Service de police de la Ville de Montréal.…

Update : April 12, 2024

Les statuts de la personne immigrante

pdf 337 Kb SARCA-Accueil-immigrants-Statuts-personne-immigrante.pdf

réfugié au sens de la Convention de Genève – statut accordé par la Commission de l’immigration et du statut de réfugié (CISR); ou ▪ d’une personne à protéger…

Update : January 15, 2025

Le monde à notre table – Plan d’action pour la promotion internationale de l’agrotourisme et du tourisme gourmand 2022-2025

pdf 1.53 Mb Q22-05-20-Plan-action-agrotourisme-tourisme-gourmand-MRIF-2022-2025.pdf

année, des milliers de touristes en font leur destination vacances, désireux de découvrir et de goûter à la saveur de ses grands espaces, de sa culture…

Update : July 6, 2022

Le monde à notre table – Plan d’action pour la promotion internationale de l’agrotourisme et du tourisme gourmand 2022-2025

pdf 1.53 Mb Q22-05-20-Plan-action-agrotourisme-tourisme-gourmand-MRIF-2022-2025.pdf

année, des milliers de touristes en font leur destination vacances, désireux de découvrir et de goûter à la saveur de ses grands espaces, de sa culture…

Update : July 6, 2022

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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

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Les statuts de la personne immigrante

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