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RSGE ayant bénéficié du montant de 3 000 $ Instruction n° 3 (9 enfants et plus) Nombre de RSGE RSGE ayant bénéficié de la mesure au cours de la période du…

-fonction-publique/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseignements-personnels/definitions-concepts/concepts Octobre 2023 | 4 Après avoir…

supérieure à 5 mètres et ayant une pente dont l’inclinaison est supérieure à 20° (36 %) avec ou sans cours d’eau à la base ou Talus d’une hauteur égale ou…

the general goals of technical education. The objectives and standards serve as the basis for the definition and the evaluation of learning activities, for…

Nombre de causes ouvertes Toutes les causes 82 313 89 037 93 810 95 724 Nombre de causes ouvertes Causes de violence conjugale 19 403 21 036 22 195 23 223…

RSGE ayant bénéficié du montant de 3 500 $ RSGE ayant bénéficié de cette mesure, suspendues ou révoquées au cours des 12 premiers mois de leur reconnaissance…

d’y mettre fin. La présente exclusion produit ses effets sans égard aux autres causes ou événements (couverts ou non) ayant pu contribuer simultanément ou…

pris en vertu du contrat. 9.2 Le PRESTATAIRE s'engage à indemniser, protéger et prendre faits et cause pour le MINISTRE contre tous recours,…

temps réel tournées à l’extérieur du Grand Montréal. La zone « Grand Montréal » reprendrait la définition actuelle des lignes directrices du CIPC à savoir le…

la présente convention, notamment à la résiliation pour cause d'insuffisance des crédits, selon la clause 12, ou encore à la résiliation pour cause de…