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Documents en lien avec la rencontre fédérale-provinciale-territoriale ayant eu lieu à Bromont du 10 au 13 octobre 2023 - BSM-2024-004152

pdf 0.97 Mb DAI_no_BSM-2024-004152.pdf

1207812524 N° de facture 3403 Facturer à Ministère de la Justice du Quebec Edifice Louis-Phillipe-Pigeon 1200 Route de l'Église Quebec G1V4M1 Quebec…

Update : June 17, 2024

Documents en lien avec la rencontre fédérale-provinciale-territoriale ayant eu lieu à Bromont du 10 au 13 octobre 2023 - BSM-2024-004152

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1207812524 N° de facture 3403 Facturer à Ministère de la Justice du Quebec Edifice Louis-Phillipe-Pigeon 1200 Route de l'Église Quebec G1V4M1 Quebec…

Update : June 17, 2024

Formulaire de demande de soutien financier 2026-2027 – nouvel organisme – Volet 1

pdf 1.60 Mb PSF-action-communautaire-famille.pdf

S01_061_Jour: Off S01_062_Jour: Off S01_063_Jour: Off S01_064_Jour: Off S01_065_Jour: Off S01_066_Jour: Off S01_067_Jour: Off S01_068_Jour_Total: 0…

Update : March 30, 2026

Formulaire de demande de soutien financier 2026-2027 – nouvel organisme – Volet 1

pdf 1.60 Mb FO-9046-PSF-action-communautaire-famille.pdf

S01_061_Jour: Off S01_062_Jour: Off S01_063_Jour: Off S01_064_Jour: Off S01_065_Jour: Off S01_066_Jour: Off S01_067_Jour: Off S01_068_Jour_Total: 0…

Update : March 30, 2026

DAI-2025-132 - Informations complémentaires concernant l'utilisation du transport aérien nolisé

pdf 541 Kb DAI_2025-132_transport_aerien_nolise_comp.pdf

Bureau du secrétaire général Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040…

Update : March 3, 2026

Délai moyen de traitement des demandes d'accès à l'information entre le 1er janvier 2019 et le 1er janvier 2021

pdf 105 Kb 2021-13638.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : January 6, 2023

Constats d'infraction signifiés en vertu de la Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité - BSM-2025-005505

pdf 342 Kb DAI_no_BSM-2025-005505.pdf

à l’égard de cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet,…

Update : October 27, 2025

Factures et récapitulatif des dépenses associés à M. Benoît Charrette, ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faunes et des Parcs, dans le cadre de la COP 29

pdf 4.70 Mb DA-Factures-depenses-Benoit-Charrette-COP29-MRIF-20241223-001.pdf

doit être signifié aux parties et à la Commission dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020…

Update : February 12, 2025

Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

pdf 394 Kb 23-396_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : December 7, 2023

Effectifs scolaires des élèves à la maison - Effectifs (employés) de la DEM et autres documents depuis 2018.

pdf 2.83 Mb 23-294_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : November 30, 2023

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Formulaire de demande de soutien financier 2026-2027 – nouvel organisme – Volet 1

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DAI-2025-132 - Informations complémentaires concernant l'utilisation du transport aérien nolisé

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Constats d'infraction signifiés en vertu de la Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité - BSM-2025-005505

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Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

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