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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 17.08 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf

19 888 $ Temps de la MRC de Drummond lié à la gestion et à la coordination du projet 80 321 $ Total 2 393 694 $ 77 1 RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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Update : March 8, 2024

Documents concernant la dernière évaluation de l’Institut de la statistique du Québec (ISQ) au sujet des prévisions pour les effectifs scolaires

pdf 1.23 Mb 22-237_Diffusion.pdf

semble pas y avoir de corrélation entre la croissance de la population par langue de correspondance et la croissance des élèves à la maternelle selon la…

Update : December 1, 2022

Documents concernant la dernière évaluation de l’Institut de la statistique du Québec (ISQ) au sujet des prévisions pour les effectifs scolaires

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semble pas y avoir de corrélation entre la croissance de la population par langue de correspondance et la croissance des élèves à la maternelle selon la…

Update : December 1, 2022

Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik

pdf 2.88 Mb Rapport_Latraverse_2022-06-27.pdf

C.Cr. PJ Protection de la jeunesse PMRA Programme de mesure de rechange général pour autochtone PTTCQ Programme de traitement de la toxicomanie de la Cour du…

Update : May 31, 2024

Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

pdf 205 Kb protoc_collab_cdpdj_cura.pdf

personne; • Prénom de cette personne; • Date de naissance de cette personne. 1.2 Identification de la partie mise en cause • Nom de famille à la naissance de…

Update : October 13, 2023

Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale

pdf 474 Kb RAP_LEDMM.pdf

fournisseur de biens ou de services1. 1 Cette règle donne suite à la recommandation no 58 de la Commission d’enquête sur l’octroi des contrats publics dans…

Update : March 1, 2023

Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale

pdf 474 Kb RAP_LEDMM.pdf

fournisseur de biens ou de services1. 1 Cette règle donne suite à la recommandation no 58 de la Commission d’enquête sur l’octroi des contrats publics dans…

Update : March 1, 2023

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

pdf 1.10 Mb 23-201_Diffusion.pdf

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET P…

Update : August 21, 2023

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

pdf 1.10 Mb 23-201_Diffusion.pdf

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET P…

Update : August 21, 2023

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Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

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