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Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2.93 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps.pdf

Procédure d’application de la Loi sur l’administration financière destinée aux cégeps à la suite de l’adoption de la loi modifiant la Loi sur…

Update : November 29, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2.93 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

Procédure d’application de la Loi sur l’administration financière destinée aux cégeps à la suite de l’adoption de la loi modifiant la Loi sur…

Update : January 21, 2022

Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

pdf 305 Kb 24-47_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : May 23, 2024

Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

pdf 305 Kb 24-47_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : May 23, 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Éducation

pdf 1.37 Mb plan-strategique-MEQ-2023-2027.pdf

télétravail à temps complet ou partiel. | Ministère de l’Éducation14 Une loi d’envergure : la Loi sur le protecteur national de l’élève La Loi sur le…

Update : January 26, 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Éducation

pdf 1.37 Mb plan-strategique-MEQ-2023-2027.pdf

télétravail à temps complet ou partiel. | Ministère de l’Éducation14 Une loi d’envergure : la Loi sur le protecteur national de l’élève La Loi sur le…

Update : January 26, 2024

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1.37 Mb plan-strategique-MEQ-2023-2027.pdf

télétravail à temps complet ou partiel. | Ministère de l’Éducation14 Une loi d’envergure : la Loi sur le protecteur national de l’élève La Loi sur le…

Update : February 20, 2025

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

pdf 258 Kb 25-181_Diffusion.pdf

quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025 2 L’article 1 de la Loi prévoit que loi…

Update : July 10, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2.90 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/…

Update : February 13, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

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Update : February 13, 2024

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Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Éducation

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Plan stratégique 2023-2027

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

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