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climatiques, de la Faune et des Parcs I Avis d’appel d’offres Approvisionnement (biens) 20048637 24239-A-1 Acquisition d'un bateau en aluminium, de deux…

l’implantation d’un nouveau système d’information, d’une nouvelle solution ou d’un service d’affaires pouvant couvrir le développement, l’acquisition ou…

une analyse d’impact réglementaire pour tout projet de règlements et « consulter les parties prenantes afin d’établir les hypothèses de coûts ou d’économies…

quantité d’eau distribuée par personne a été dépassé. Afin d’outiller autant les municipalités que les propriétaires d’immeubles dans leurs démarches d…

plus, lorsque ce montant a été fixé, on n’avait pas encore procédé à la création d’organismes d’indemnisation en matière d’assurances au Canada. 6 Une…

démolition d’une infrastructure, d’un ouvrage, d’un bâtiment ou d’un équipement », « déplacement d’une infrastructure, d’un ouvrage, d’un bâtiment ou d’un…

aquatiques, l’implantation et l’exploitation d’un site aquacole ou d’un site d’étang de pêche avec rejet d’un débit limité d’eaux usées vers un égout, ainsi…

modification ou la création d’un programme informatique. o Documents ayant fait ou devant faire l’objet d’une diffusion ou d’une publication dans un délai…

notamment en consacrant d’importantes sommes au Fonds des générations ou encore en baissant les impôts. Le budget 2025-2026, quant à lui, était annonciateur …

Ministère des Finances code Nom Mois/année Juillet 2025 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date…