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Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10318

pdf 4.56 Mb AINFR_2026-10318.pdf

Rapport Formulaires_1_et_4_Decembre_2023 210_12_2022_VSS.pdf Décembre 2022_Formulaire 2 Rapport Décembre 2022_Formulaire 3 Rapport Formulaires_1_et_4_Decembr…

Update : March 6, 2026

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

pdf 626 Kb engagements_financiers_octobre_2023.pdf

LA SÛRETÉ DU QUÉBEC Formulaire_1_page titre_DGRFMI_Octobre_2023 Formulaire_2_Coroner_Octobre_2023 Formulaire_2_MSP_Octobre_2023 Rapport Formulaire_2_SQ_Octob…

Update : November 20, 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

pdf 626 Kb engagements_financiers_octobre_2023.pdf

LA SÛRETÉ DU QUÉBEC Formulaire_1_page titre_DGRFMI_Octobre_2023 Formulaire_2_Coroner_Octobre_2023 Formulaire_2_MSP_Octobre_2023 Rapport Formulaire_2_SQ_Octob…

Update : November 20, 2023

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

société 4.4 Inconvénients du projet 4.4.1 Entreprises 4.4.2 Municipalités, gouvernement, environnement et société 4.5 Appréciation de l’impact anticipé sur…

Update : October 2, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

société 4.4 Inconvénients du projet 4.4.1 Entreprises 4.4.2 Municipalités, gouvernement, environnement et société 4.5 Appréciation de l’impact anticipé sur…

Update : October 2, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Novembre 2021

pdf 1.17 Mb RA-engagement-novembre-2021.pdf

soutien à la relève entrepreneuriale. FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire,…

Update : April 25, 2022

Octobre 2022

pdf 566 Kb Engagements_financiers_2022-10.pdf

des services complémentaires. 2022-11-23 0055_OCTOBRE_2022 FORMULAIRE 4 Amendement mois de septembre 2020 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Page 4 de 22…

Update : January 10, 2023

engagements_financiers_novembre_2024

pdf 2.68 Mb engagements_financiers_novembre_2024.pdf

4.pdf Formulaire_1_page titre_DGRFMI_Novembre_2024.pdf Formulaire_2_SQ_Novembre_2024 Formulaire_4_MSP_Amendé_Novembre_2024 Formulaire_4_MSP_Novembre_2024 For…

Update : September 30, 2025

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5.21 Mb 25-303_Diffusion.pdf

4SFR, 4SFS, 4UF1, 4UF2 Anglais, langue seconde| 4SA0, 4SA1, 4SA2, 4SA3, 4SAP, 4SAQ, 4SAR, 4SAS Éducation physique | 4EP0, 4EP1, 4EP2 Ministère de…

Update : October 17, 2025

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

pdf 793 Kb DAI_no_BSM-2024-004490.pdf

Pour information Bureau de la sous-ministre et du Secrétariat général Date prochaine révision 08-10-2026 4 Date : La sous-ministre de la Justice et…

Update : October 18, 2024

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Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Novembre 2021

Octobre 2022

engagements_financiers_novembre_2024

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

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