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le du transport adapté de la Vallée du Richelieu Régie intermunicipale du secteur nord de Lac-Saint-Jean-Est Régie intermunicipale d'incendie du Lac…

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RAG 2023-2024 du MEIE et du MELCCFP. 97. Voir le RAG 2023-2024 du MEIE. 98. Voir le RAG 2023-2024 du MEIE. 99. Voir les RAG 2023-2024 du MEIE et du MELCCFP.…

695,00 $ Direction du sport, du loisir et de l'activité physique 1 28 et 29 avril 2023 FÉÉPEQ 2500 Boul de l'Université Sherbrooke Sherbrook QC J1K 2R1…

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mise en valeur du territoire 7 27 Provenant de la gestion de l'exploitation du sable et du gravier 28 Autres 30 FONDS DE GESTION ET DE MISE EN VALEUR DU…

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le site Web du Secrétariat du Conseil du trésor : www.tresor.gouv.qc.ca. Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil…

présente les taux du crédit d’impôt remboursable et du crédit d’impôt non remboursable à la suite des modifications apportées. TABLEAU A.2 Taux applicables à…

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