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Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements généraux

pdf 471 Kb FOR_renseignements_generaux_proprietaires.pdf

(AAAA-MM-JJ) https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-publications/details-courant/lm-3/ https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-li…

Update : January 30, 2025

2023-199 – Tous les avis sous forme de questions et réponses émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur le Coronavirus (Covid-19) pour les années 2020 et 2021

pdf 525 Kb DAI_2023-199_avis_covid_19.pdf

(Covid-19) pour les années 2020 et 2021. En réponse à votre demande, nous informons que les avis sous forme de questions- réponses, pendant la pandémie,…

Update : March 11, 2024

2023-199 – Tous les avis sous forme de questions et réponses émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur le Coronavirus (Covid-19) pour les années 2020 et 2021

pdf 525 Kb DAI_2023-199_avis_covid_19.pdf

(Covid-19) pour les années 2020 et 2021. En réponse à votre demande, nous informons que les avis sous forme de questions- réponses, pendant la pandémie,…

Update : March 11, 2024

Le profil démographique des enseignants de français et de français langue seconde au secondaire au Québec, réseau public et privé.

pdf 298 Kb 24-367_Diffusion.pdf

% sexe : % pour chaque strate (ligne), % femme/homme. *** % région : pour chaque strate (ligne), % de la strate dans la région. Source : PERCOS DASQMOR,…

Update : October 7, 2024

Le profil démographique des enseignants de français et de français langue seconde au secondaire au Québec, réseau public et privé.

pdf 298 Kb 24-367_Diffusion.pdf

% sexe : % pour chaque strate (ligne), % femme/homme. *** % région : pour chaque strate (ligne), % de la strate dans la région. Source : PERCOS DASQMOR,…

Update : October 7, 2024

Incident de confidentialité détails pour la transmission d’avis et la tenue d’un registre

pdf 294 Kb detail-transmission-avis-tenu-registre.pdf

informations requises à l’article 3 du Règlement sur les incidents de confidentialité (Règlement), et cela, en fonction des informations qu’il détient sur la…

Update : December 14, 2022

Incident de confidentialité détails pour la transmission d’avis et la tenue d’un registre

pdf 294 Kb detail-transmission-avis-tenu-registre.pdf

informations requises à l’article 3 du Règlement sur les incidents de confidentialité (Règlement), et cela, en fonction des informations qu’il détient sur la…

Update : February 4, 2025

Tarification ou taxe sur le stationnement de rue

pdf 203 Kb FIC_stationnement_rue.pdf

d’un prélèvement en vertu : • Du pouvoir de tarification, prévu aux articles 244.1 à 244.10 de la Loi sur la fiscalité municipale (LFM); • Du pouvoir général…

Update : January 8, 2026

Nombre de diplômés par année (2021, 2022, 2023, 2024) pour les principaux DEP dans le secteur de la construction, ventilé par métier (par exemple : charpentier-menuisier, électricien, plombier, frigoriste, opérateur d’équipement lourd, etc.) pou

pdf 419 Kb 25-320_Diffusion.pdf

la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie…

Update : September 12, 2025

novo-nordisk_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 128 Kb novo-nordisk_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

nationale de prévention en santé 2025 Contribution de Novo Nordisk Canada Inc. L’obésité : une priorité importante pour la Stratégie nationale de prévention …

Update : September 22, 2025

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2023-199 – Tous les avis sous forme de questions et réponses émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur le Coronavirus (Covid-19) pour les années 2020 et 2021

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Le profil démographique des enseignants de français et de français langue seconde au secondaire au Québec, réseau public et privé.

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Incident de confidentialité détails pour la transmission d’avis et la tenue d’un registre

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Tarification ou taxe sur le stationnement de rue

Nombre de diplômés par année (2021, 2022, 2023, 2024) pour les principaux DEP dans le secteur de la construction, ventilé par métier (par exemple : charpentier-menuisier, électricien, plombier, frigoriste, opérateur d’équipement lourd, etc.) pou

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