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pour une population donnée6. 5 Les critères d’analyse à la reconnaissance de l’expertise et du savoir-faire sont détaillés à la section « Analyse des …

Bien qu’une intensité carbone décroissante soit généralement interprétée comme un signal de décarbonisation d’une société ou de la productivité d’une…

toute reconduction subséquente de l’aide financière doit faire l'objet d'une nouvelle demande. 3.2.2 Mécanismes de sélection des demandes Les …

nts ou de locaux. Pour ce faire, une liste d’équipements vous sera fournie. Les demandes doivent être transmises à investissementsFP@education.gouv.qc.ca.…

instruites devant une cour provinciale et à 30 mois pour celles qui le sont devant une cour supérieure ou celles instruites devant une cour provinciale à…

instruites devant une cour provinciale et à 30 mois pour celles qui le sont devant une cour supérieure ou celles instruites devant une cour provinciale à…

n d'une maladie ou d'une affection. L’entreprise doit minimalement avoir obtenu une homologation d’une agence réglementaire ou avoir un produit au…

protection des renseignements personnels Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 129(1) (1) En date du 31 mars 2020, 133 demandes…

protection des renseignements personnels Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 129(1) (1) En date du 31 mars 2020, 133 demandes…

ayant une déficience visuelle. Le CSSEDV a également la responsabilité de soutenir les CSS accueillant cette clientèle. Pour toute demande concernant le…