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Rapport financier des organismes municipaux –Renseignements complémentaires
pdf 632 Kb A0_RF2020_Renseignements_complementaires.pdf
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Rapport financier des organismes municipaux –Renseignements complémentaires
pdf 632 Kb A0_RF2020_Renseignements_complementaires.pdf
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Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires
pdf 681 Kb A0_RF2019_Renseignements_complementaires-VF-Fevrier_2021.pdf
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Opération sur valeurs ou placement de valeurs (N° 1)
docx 57 Kb Formulaire_01.docx
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l'effectif des élèves pour l'année scolaire 2022-2023, par école et selon la provenance (arrondissement).
pdf 435 Kb 22-544_Diffusion.pdf
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l'effectif des élèves pour l'année scolaire 2022-2023, par école et selon la provenance (arrondissement).
pdf 435 Kb 22-544_Diffusion.pdf
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Reporting a situation that does not respect the law – Compulsory qualification programs
pdf 207 Kb FML_denonciation_anglais.pdf
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Formulaire de demande d'utilisation du territoire public pour un particulier
pdf 398 Kb FO-utilisation-territoire-particulier-MERN.pdf
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2023-075 - Liste des organismes ayant reçu une subvention du FIRM pour les volets 1 et 2 lors de l'année financière 2022-2023 et montant de la subvention
pdf 448 Kb DAI_2023-075_liste_organismes-subventionnes.pdf
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2023-075 – Liste des organismes ayant reçu une subvention du FIRM pour les volets 1 et 2 lors de l'année financière 2022-2023 et montant de la subvention
pdf 448 Kb DAI_2023-075_liste_organismes-subventionnes.pdf