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productivité des PME. 2- Accélérer la croissance des entreprises. L’ensemble des mesures concourent à l’atteinte des effets visés. Plan PME 2025-2028 | 15…

Tenir compte des particularités des Premières Nations et des Inuits dans les interventions correctionnelles Le MSP privilégie la prise en compte des…

manifeste rarement de façon aussi évidente. Nous y retrouvons régulièrement des abandons, des interruptions, des omissions et des boucles de rétroaction qui…

QUÉBEC, Recensement annuel des mines, des carrières et des sablières. Le régime d’impôt minier 12 du Québec 1.6 Contexte économique De façon générale, les…

offrir des bâtiments et des services municipaux de qualité et à développer des milieux de vie adaptés aux besoins des collectivités. Les objectifs du PRACIM…

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ses règlements ainsi que des règles de l’occupation, des règles budgétaires des CPE, des BC, des personnes responsables d’un service de garde éducatif (RSGE)…

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de la Loi sur l’exercice des droits fondamentaux et des prérogatives du peuple québécois et de l’État du Québec, R.L.R.Q., c. E-20.1. ainsi que des…

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