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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 27 Mb Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf

des projets par le biais de ses programmes d’aide financière destinés aux milieux autochtones du Québec, dont le Fonds d’initiatives autochtones IV (FIA IV).…

Update : March 15, 2024

Nombre d'inscriptions et de diplômes émis, ainsi que la situation des diplômés pour certains programmes d'études à chaque année entre 2014 et 2024.

pdf 482 Kb 24-746_Diffusion.pdf

à votre demande. Veuillez noter que les programmes indiqués ci-dessous sont équivalents. En effet, ces programmes ont été actualisés (le code de ces programm…

Update : March 14, 2025

Rapport final du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique

pdf 1.18 Mb GTI_2022-05-26_V5.pdf

de risque qu’ils représentent. La référence à ces deux programmes particuliers est limitative puisque d’autres programmes existent. Le programme IMPAC130…

Update : January 23, 2024

20762_1.pdf

pdf 10.60 Mb 20762_1.pdf

migrantes inscrites dans les programmes de travailleurs étrangers temporaires représentaient près d’un tiers des nouveaux emplois créés au Canada. Des…

Update : October 19, 2022

Le document suivant : ministère de l’Enseignement supérieur, 2020-05-28, GUIDE DE DÉCLARATION DU SYSTÈME DE GESTION DE L’EFFECTIF ÉTUDIANT AU COLLÉGIAL —SOCRATE. Document de référence pour les registraires et les responsables des transmissio

pdf 0.93 Mb 23-202_Diffusion.pdf

satisfaites : 1. L’étudiant visé était inscrit dans un programme de DEC aux trimestres d’automne 2019, d’hiver 2020 ou d’été 2020 ET 2. Le programme…

Update : August 29, 2023

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 238 Kb Frais_activites_formation_colloque_congres_janv-mars_2024.pdf

permettant le développement des compétences Société québécoise d'évaluation de programme Service de l'évaluation de programme 1 19 mars 2024 555,…

Update : May 10, 2024

Instructions relatives au formulaire de réclamation finale de dépenses

pdf 156 Kb PRO_formulaire_reclamation_depenses.pdf

ipales/programmes/batiments-municipaux/programme-amelioration-construction-infrastructures-municipales-pracim…

Update : May 8, 2024

Le document suivant : ministère de l’Enseignement supérieur, 2020-05-28, GUIDE DE DÉCLARATION DU SYSTÈME DE GESTION DE L’EFFECTIF ÉTUDIANT AU COLLÉGIAL —SOCRATE. Document de référence pour les registraires et les responsables des transmissio

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satisfaites : 1. L’étudiant visé était inscrit dans un programme de DEC aux trimestres d’automne 2019, d’hiver 2020 ou d’été 2020 ET 2. Le programme…

Update : August 29, 2023

Instructions relatives au formulaire de réclamation finale de dépenses

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permettant le développement des compétences Société québécoise d'évaluation de programme Service de l'évaluation de programme 1 19 mars 2024 555,…

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