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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de la chasse

pdf 126 Kb AIR_reglement_activites_chasse_MFFP.pdf

production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses en ressources…

Update : April 15, 2020

Traduction de courtoisie en arabe - Guide à l’intention des personnes réfugiés parainées par le gouvernement du Québec

pdf 0.92 Mb GUI_guide_refugie_parraine-arabe-2022.pdf

Demande de prestations canadiennes pour enfantsقم بتحمیل نموذج • publications/formulaires/rc66.html-revenu/services/formulaires-www.canada.ca/fr/agence :أرسل…

Update : October 10, 2025

APDEQ.pdf

pdf 633 Kb APDEQ.pdf

.qc.ca/wp-content/uploads/2023/10/Formulaire-dinscription-a-lexamen-de-certification_interactif_2023_v2.pdf https://apdeq.qc.ca/wp-content/uploads/2023/10/Fo…

Update : January 12, 2026

Liste des applications ou liste des plateformes conformes/acceptées par rapport aux attentes en matière de sécurité de l'information produites par le Centre opérationnelle de la cyberdéfense (COCD) du MEQ, ou par le Centre gouvernemental de cyberdé

pdf 668 Kb 25-396_Diffusion.pdf

qualification aux exigences gouvernementales. Les formulaires de cette évaluation ont été soumis par les membres d'Edteq entre juillet et août 2023. Ces…

Update : October 14, 2025

Inventaire des fichiers de renseignements personnels

pdf 632 Kb Inventaire_fichiers_rp_MJQ.pdf

renseignements personnels CAMPAGNE D’ENTRAIDE 1. Description du fichier Fichier contenant les formulaires de souscription remplis par les donatrices et…

Update : April 5, 2024

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

pdf 1.91 Mb 23-289_Diffusion.pdf

financière exigés par l’acte constitutif de l’organisme ou par les règlements. (règlements généraux, formulaire) 3.2.2 Les membres réunis en assemblée…

Update : October 23, 2023

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

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Update : October 23, 2023

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

pdf 5.49 Mb 22-536_Diffusion.pdf

ca/dgfe/Parametre_asp/Application/Formulaires/AjE/Doc/50511_Doc_reference_cout_2019-2029.pdf http://www3.education.gouv.qc.ca/dgfe/Parametre_asp/Application/…

Update : April 11, 2023

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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ca/dgfe/Parametre_asp/Application/Formulaires/AjE/Doc/50511_Doc_reference_cout_2019-2029.pdf http://www3.education.gouv.qc.ca/dgfe/Parametre_asp/Application/…

Update : April 11, 2023

22-303_Diffusion_avec_mise_a_jour.pdf

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gouv.qc.ca/fr/organisation/documentation/formulaires-publications/gestion-securitaire-lamiante https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr/organisation/documentation/fo…

Update : April 17, 2024

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La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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