Search results

a été mentionné plus tôt qu’en 30 ans, aucun plan réaliste n’a été préparé pour nous protéger. Comment peut-on expliquer, en résumé, la situation actuelle ? …

d’équivalents en dioxyde de carbone (t éq CO2) sur la durée de vie des appareils qui seront remplacés entre 2021 et 2035. En termes de dommages évités, ce…

Cette section est ajoutée pour y préciser qu’en vertu de l’article 105.2.2 LCV ou 176.2.2 CM, lors d’une séance ordinaire du conseil tenue au plus tard en…

dommageables, en prenant en compte la transparence et la substance. Action 5 – Rapport final 2015, projet OCDE/G20 sur l’érosion de la base d’imposition et…

dommageables, en prenant en compte la transparence et la substance. Action 5 – Rapport final 2015, projet OCDE/G20 sur l’érosion de la base d’imposition et…

publiée en 2018, le plan directeur fixe les lignes directrices en matière de développement et de gestion du parc national. Il est préparé par le ministère…

devrait être prise en compte, notamment en ce qui concerne l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée lorsque celle-ci est requise en vertu de la Loi…

social évité de 266 M$ en valeur actualisée 17 Ce sont des valeurs ajustées en dollars de 2018 à partir des valeurs publiées par ECCC (2016) en dollars de…

d’assiduité peut être fournie en version anglaise aux BC qui en font la demande. Toutefois, le parent et la RSGE doivent signer la version française. Aucune…

Ministère a mis en place un plan d’action annuel en matière d’équité, de diversité et d’inclusion En 2024-2025, la mention selon laquelle le Ministère a mis …