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Consultatif 2024 Objet: Enjeux Constitutionnels du Québec Bonjour, Le présent texte vise à répondre à l'appel du Comité consultatif en partageant une…

d’acheter un nouvel immeuble, cochez la case « Acquisition d’un immeuble résidentiel comparable déjà existant ». – Si vous choisissez de construire un nouvel…

exemple les 10 ml additionnels dans un dispositif de 20 ml. Pire, pour vapoter 16 ml de liquide, un consommateur aurait à acheter huit dispositifs au Québec,…

situé à moins de 25 km par le plus court chemin carrossable normalement utilisé d’un point quelconque d’un cercle ayant un rayon de 25 km dont le centre est…

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

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obtiennent un certain nombre de services sous forme numérique. Ce mode de prestation offre un maximum d’autonomie aux personnes et aux organisations dans la…

formation : un titulaire d’un diplôme d’études professionnelles (DEP) ou d’un diplôme d’études collégiales (DEC) peut espérer des revenus à vie supérieurs de…

titre indicatif, un abonnement annuel au transport collectif dans la région de Montréal coûte environ 1254$, comparativement à un coût annuel moyen de près…

description : Le projet consiste toujours à construire un complexe aquatique comprenant : • un bassin avec 8 corridors; • un bassin récréatif; • un vestiaire…