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financiers nets relatifs aux autres comptes sont constitués d’un ensemble de variations des postes d’actifs et de passifs tels que les comptes à recevoir et…

possession et acquisition, ce qui pourrait par exemple s’expliquer par un casier judiciaire pour un crime violent. Cet état de fait représente un danger…

possession et acquisition, ce qui pourrait par exemple s’expliquer par un casier judiciaire pour un crime violent. Cet état de fait représente un danger…

Pour l’exercer pleinement, un conseil d’administration s’appuie sur une reddition de comptes complète, franche et claire. Le fait pour une administration…

Pour l’exercer pleinement, un conseil d’administration s’appuie sur une reddition de comptes complète, franche et claire. Le fait pour une administration…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

peut confier à un ministre ou à un organisme public un mandat afin qu’il mette en œuvre, selon ce que le mandat indique, des mesures visant la lutte contre…

peut confier à un ministre ou à un organisme public un mandat afin qu’il mette en œuvre, selon ce que le mandat indique, des mesures visant la lutte contre…

gouvernementales (RLRQ, chapitre C-7.01), le CAG doit établir annuellement un Plan des acquisitions gouvernementales (PAG) en tenant compte des besoins des…

60 61 20344Remplacement d'un serpentin de ventilation suite à un dégât d'eau D-PAVILLON D, 56-1956 45 341 45 341 61 62 20345Remplacement d'un…