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Guide présentation d'une demande au Programme de prévention de la délinquance par les sports, les arts et la culture

pdf 191 Kb guide-presentation_demande_prevention_delinquance.pdf

qu’elles peuvent se répercuter la vie durant3 ». Le nombre d’adolescents contrevenants ayant reçu des services en vertu de la Loi sur le système de justice…

Update : October 17, 2023

Guide simplifié du Programme général d'indemnisation et d'aide financière lors de sinistres réels ou imminents - Propriétaires d'une résidence principale et locataires

pdf 875 Kb guide_simplifie_particuliers_fr_22-05.pdf

http://www.quebec.ca/aide-inondation mailto:aide.financiere@msp.gouv.qc.ca http://www.quebec.ca/aide-inondation NOTES NOTES Québec.ca/aide-inondation SC -0…

Update : May 24, 2022

Guide simplifié du Programme général d'indemnisation et d'aide financière lors de sinistres réels ou imminents - Propriétaires d'une résidence principale et locataires

pdf 875 Kb guide_simplifie_particuliers_fr_22-05.pdf

http://www.quebec.ca/aide-inondation mailto:aide.financiere@msp.gouv.qc.ca http://www.quebec.ca/aide-inondation NOTES NOTES Québec.ca/aide-inondation SC -0…

Update : May 24, 2022

Plan d'action de la Table nationale en matière jeunesse - 2024‑2027

pdf 10.58 Mb Plan_action_Table_jeunesse_25-27.pdf

de la jeunesse CIUSSS Centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux CISSS Centres intégrés de santé et de services sociaux Contentieux-DPJ…

Update : August 28, 2025

Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires

pdf 727 Kb guide-reexamen-sanctions-administratives-pecuniaires.pdf

Ibid. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/environnement/declaration-de-services-aux-citoyens/reexamen-sanction-administrative-pecuniaire-avis-execut…

Update : August 22, 2022

Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires

pdf 727 Kb guide-reexamen-sanctions-administratives-pecuniaires.pdf

Ibid. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/environnement/declaration-de-services-aux-citoyens/reexamen-sanction-administrative-pecuniaire-avis-execut…

Update : August 22, 2022

Décision de la demande 2024-2025.587

pdf 154 Kb 2024-2025-587-Decision.pdf

du ministère de la Santé et des Services sociaux. • Le nombre de bornes de recharge pour véhicules électriques mis à la disposition du ministère de la Santé…

Update : February 27, 2025

11-ECO_DRH_SAGIR_SGR2_nv.pdf

pdf 38 Kb 11-ECO_DRH_SAGIR_SGR2_nv.pdf

OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Oui (Centre de services partagés du Québec). COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS 10.…

Update : August 16, 2022

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1.15 Mb PL_plan_strategique_2023-2027_MAPAQ.pdf

régions et de la société 1. La Politique bioalimentaire peut être consultée dans le site www.Quebec.ca. http://www.Quebec.ca Plan stratégique 2023-2027 | 3…

Update : November 3, 2023

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1.15 Mb PL_plan_strategique_2023-2027_MAPAQ.pdf

régions et de la société 1. La Politique bioalimentaire peut être consultée dans le site www.Quebec.ca. http://www.Quebec.ca Plan stratégique 2023-2027 | 3…

Update : November 3, 2023

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Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires

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Décision de la demande 2024-2025.587

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Plan stratégique 2023-2027

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