Search results

Escouade énergie CCTT

pdf 731 Kb escouade-energie-cctt.pdf

e (PV) au monde. Qui plus est, les coûts de production des énergies éolienne et solaire PV ont enregistré, au cours des dernières décennies, d’importantes…

Update : November 24, 2020

Documents déposés dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages , depuis le 1er janvier 2023.

pdf 396 Kb 23-668_Diffusion.pdf

administratives, si jugé pertinent. https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/mise-sur-pied-du-comite-de-sages-sur-lidentite-de-genre-52578…

Update : April 24, 2024

Documents déposés dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages , depuis le 1er janvier 2023.

pdf 396 Kb 23-668_Diffusion.pdf

administratives, si jugé pertinent. https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/mise-sur-pied-du-comite-de-sages-sur-lidentite-de-genre-52578…

Update : April 24, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

Montant attribué aux universités au prorata de la moyenne des inscriptions au trimestre d’automne dans les programmes visés en t-2, t-3 et t-4 Université AU-…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

Montant attribué aux universités au prorata de la moyenne des inscriptions au trimestre d’automne dans les programmes visés en t-2, t-3 et t-4 Université AU-…

Update : May 18, 2022

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

quotidienne au Québec, les périodes les plus chaudes ont été celles de la rentrée scolaire (du 5 septembre au 28 octobre 2022) et de la fin de l’année…

Update : February 23, 2024

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

quotidienne au Québec, les périodes les plus chaudes ont été celles de la rentrée scolaire (du 5 septembre au 28 octobre 2022) et de la fin de l’année…

Update : February 23, 2024

Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Renforcement de la gouvernance – Guide du demandeur

pdf 760 Kb GUI_demandeur_renforcement_gouvernance.pdf

ou diagnostics admissibles au sous-volet Coopération intermunicipale ainsi que les démarches de réflexion considérées comme des études aux fins du Programme…

Update : May 12, 2025

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

l’évolution de la situation et ajuster leur plan au fur et à mesure selon les besoins des élèves. Il est attendu que les CSS/CS transmettent au Ministère au…

Update : July 31, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

l’évolution de la situation et ajuster leur plan au fur et à mesure selon les besoins des élèves. Il est attendu que les CSS/CS transmettent au Ministère au…

Update : July 31, 2024

Search results

Filters

Escouade énergie CCTT

Documents déposés dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages , depuis le 1er janvier 2023.

Documents déposés dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages , depuis le 1er janvier 2023.

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Renforcement de la gouvernance – Guide du demandeur

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca