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selon les deux modes de garde définis à la section 3.3.1 des Règles de l’occupation, soit la journée et la demi-journée de garde. La RSGE reçoit la…

autre compensation, dans le contexte de la pandémie de la Covid-19; 4. Toutes les informations relatives au coût estimé pour la mise en place de la banque…

administrative de livraison 1 Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration I Contrat de gré à gré Services de nature…

goût de poursuivre son engagement dans son jeu; o l’enfant a profité préalablement de suffisamment de temps de jeu libre; o l’intention pédagogique se situe…

déplacements en termes de coûts, de qualité et de sécurité.8» Cette approche est donc en adéquation avec nos objectifs de réduction des émissions de GES, de …

CSS de la Région-de-Sherbrooke 21-janv 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 (05) Estrie École LaRocque CSS de la Région-de-Sherbrooke 21-janv 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0…

périodiquement pour en vérifier l’atteinte et pour juger de la pertinence de maintenir l’usage de la couverture. • Les parents ou le gardien légal de…

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interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…