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RFA 2022-2023 - Sept-Îles

pdf 470 Kb RFA2223_SEP.pdf

organismes du gouv. du Qc 41 938 440 634 05 06 840 Entreprises du gouvernement 18 478 06 07 850 Subventions du gouvernement fédéral 466 351 07 08 827…
Update : April 2, 2024
Suivi de la qualité de l’air intérieur - Mesure des taux de dioxyde de carbone dans les bâtiments scolaires

pdf 1.67 Mb Rapport-qualite-air-novembre2021.pdf

et Note technique pour la mesure du dioxyde de carbone dans les bâtiments du réseau de l’éducation 8 3.1.1 Note technique pour la mesure du dioxyde de…
Update : February 3, 2026
Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

pdf 2.12 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

École des pêches et de l’aquaculture du Québec Rimouski Institut maritime du Québec Victoriaville École québécoise du meuble et du bois ouvré 8 L’Institut…
Update : November 22, 2021
Location des nations autochtones au Québec : Historique foncier

pdf 18.82 Mb ED_localisation_MERN.pdf

gouvernement du Canada 1888-02 : Arrêté en conseil, acceptation de la cession 253 par le gouvernement du Canada 1892-1929 : Achats par le gouvernement du Can…
Update : February 27, 2026
Dépenses fiscales - Édition 2024

pdf 3.12 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2024.pdf

régime de rentes du Québec, le Régime de pensions du Canada ou toute loi établissant un régime équivalant au Régime de rentes du Québec, doivent être…
Update : March 25, 2025
Dépenses fiscales - Édition 2021

pdf 3.26 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2021.pdf

régime de rentes du Québec, le Régime de pensions du Canada ou toute loi établissant un régime équivalant au Régime de rentes du Québec, doivent être…
Update : March 23, 2023
Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3.53 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

régime de rentes du Québec, le Régime de pensions du Canada ou toute loi établissant un régime équivalant au Régime de rentes du Québec, doivent être…
Update : March 12, 2024
Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3.53 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

régime de rentes du Québec, le Régime de pensions du Canada ou toute loi établissant un régime équivalant au Régime de rentes du Québec, doivent être…
Update : March 12, 2024
Dépenses fiscales - Édition 2023

pdf 3.34 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2023.pdf

régime de rentes du Québec, le Régime de pensions du Canada ou toute loi établissant un régime équivalant au Régime de rentes du Québec, doivent être…
Update : March 25, 2025
2310072-287 - Document

pdf 12.26 Mb 2310072-287-document.pdf

sur des enjeux de gouvernance au Bas- Canada. On peut lier la création du Canada-Uni aux Rébellions, car elle suit le Rapport Durham qui est commandé dans le…
Update : November 21, 2023