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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 321 Kb 202401-46_REP.pdf

locataire et un nouveau bail sera conclu avec le nouveau locataire. 12. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et…

Update : February 2, 2024

M69729_Diffusion.pdf

pdf 1.14 Mb M69729_Diffusion.pdf

avenue du Parc Laval (Québec) H7E 2T7 Adresse du lieu de l'événement 1170563002 Volet Municipalité Type de projet Nom de l'organisme Aide MTO Année…

Update : October 15, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 606 Kb 202410-20_DE.pdf

locataire et un nouveau bail sera conclu avec le nouveau locataire. 12. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et…

Update : October 16, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 887 Kb 202504-22_DE.pdf

locataire et un nouveau bail sera conclu avec le nouveau locataire. 12. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et…

Update : April 17, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 604 Kb 202504-23_DE.pdf

locataire et un nouveau bail sera conclu avec le nouveau locataire. 12. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et…

Update : April 24, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.87 Mb 202508-20_DE.pdf

locataire et un nouveau bail sera conclu avec le nouveau locataire. 12. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et…

Update : August 13, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

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locataire et un nouveau bail sera conclu avec le nouveau locataire. 12. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et…

Update : October 16, 2024

2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

confirme également que les informations de facturation (nom légal/ adresse/ no. de téléphone/ courriel) sont correctes. Tout changement demandé après la…

Update : February 9, 2024

2023-167 – Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

confirme également que les informations de facturation (nom légal/ adresse/ no. de téléphone/ courriel) sont correctes. Tout changement demandé après la…

Update : February 9, 2024

Rapport d’évaluation - Stratégie d’intervention violences sexuelles

pdf 1.30 Mb Rapport-Violences-sexuel.pdf

les médias depuis quelques années démontrent qu’un changement de culture s’impose dans les communautés collégiale et universitaire. Or, ce changement…

Update : March 6, 2024

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2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

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Rapport d’évaluation - Stratégie d’intervention violences sexuelles

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