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relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles Soulignons que les attentes 1.1 et 2.2 s’adressent uniquement aux MRC, alors que l’attente 2.1…

Pratiques majoritairement intégrées Pratiques peu fréquentes • Reddition de compte • Appui aux ressources humaines • Réponses aux besoins du territoire •…

destiné aux gestionnaires ainsi qu’aux intervenants œuvrant en prévention du suicide dans le contexte correctionnel québécois. Il s’agit du premier Programme…

l’effectif 14.2 Montant financé aux calculs définitifs 14.3 Subventions normées révisées 7 Ministère de l’Enseignement supérieur 14.4 Montant relatif à…

résilience aux sinistres Plan de sécurité civile des municipalités Plan national de résilience aux sinistres Plan gouvernemental de réponse aux sinistres…

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scolaire afin d’offrir un soutien aux centres de services scolaires (CSS), aux 7 Le titre de l’entente sera appelé à changer et deviendra Entente…

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document faisant état de cette évaluation aux parents, aux membres du personnel, aux élèves (le cas échéant) et au protecteur de l’élève Art. 66 et 108…

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