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risques de la ville de Salaberry-de-Valleyfield ». Pour le point 1, le Sous-ministériat de la sécurité civile et de la sécurité incendie (SMSCSI) n’a repéré…

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Modèle de lettre de réponse Nous avons pris acte de l’entrée en vigueur de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et…

projets de concertation régionale soutenus depuis 2021-2022 : 1. Le projet « Table de concertation des organismes de la diversité sexuelle et de la pluralité…

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Modèle de lettre de réponse Nous avons pris acte de l’entrée en vigueur de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et…

investissement total de 4,8 millions) et de 16 contrats de recherche ciblée (pour une valeur totale de 743 781 $) sur l’écriture. Les activités de suivi de…

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les fonctions qui relèvent de services de comptabilité, de vérification, de représentation ou de gestion, de services juridiques, de services publicitaires…

des-ccafe. Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 1 Nombre de demandes traitées, en fonction de leur nature et des délais Délais de…