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programme de premier cycle d’études visé. Il s’agit de l’Université Laval, de l’Université McGill, de l’Université Bishop’s, de l’Université de Montréal, de…

programme de premier cycle d’études visé. Il s’agit de l’Université Laval, de l’Université McGill, de l’Université Bishop’s, de l’Université de Montréal, de…

d’objectivité, de compétence professionnelle et de diligence, de confidentialité et de conduite professionnelle. Le cabinet applique la Norme canadienne de…

d’objectivité, de compétence professionnelle et de diligence, de confidentialité et de conduite professionnelle. Le cabinet applique la Norme canadienne de…

partie de la zone inondable, au-delà de la limite de la zone de grand courant, associée à une crue de récurrence de 100 ans (20-100 ans), au territoire…

le Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques vise à financer la réalisation d’études préalables (volet 1) ainsi que de projets…

prestataire de services fait défaut de respecter les termes du présent contrat; b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce…

prestataire de services fait défaut de respecter les termes du présent contrat; b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce…

incombent en vertu de la présente entente; b) l’organisme cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la…

d’objectivité, de compétence professionnelle et de diligence, de confidentialité et de conduite professionnelle. Le cabinet applique la Norme canadienne de…