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de projets soutenus varie de 26,1 % à 52,0 % par rapport au nombre de projets soumis. FIGURE 5. PROPORTION DU NOMBRE DE PROJETS SOUTENUS PAR RAPPORT AU…

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par rapport à celui de 2018-2023. Le bilan complète le portrait publié dans le rapport annuel de gestion du MELCCFP en 2023 et qui portait sur le Plan…

langages communs Afin de se doter d’un vocabulaire commun, le présent Rapport propose les définitions suivantes4. 4 Le texte du présent Rapport est rédigé en…

servant au calcul des compensations tenant lieu de taxes. 2. Le rapport financier inclut le rapport de l’auditeur indépendant et le rapport du vérificateur…

affaires de la MRC depuis quelques années : revues de presse, rapports, études, statistiques, lettres, avis juridiques, courriels. 1 Deux rapports de « Suivi…

2021-2022 7. Mise en œuvre du Plan d’action 2021-2022 Rapport d'accessibilité Nom du fichier : 20715_PAEPH_2021-2022_ACC_CT_04_11_10 _Final2.pdf Rapport…

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programme Aide aux devoirs. Le présent rapport reprend la méthodologie d’évaluation et contient l’analyse de l’ensemble des données recueillies au cours de…

REGARD ACTUALISÉ SUR LE PATRIMOINE RELIGIEUX AU QUÉBEC RAPPORT PRÉSENTÉ AU MINISTRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS PAR SYLVIE BARCELO 7 FÉVRIER 2025…