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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 10.03 Mb 202408-70_DE.pdf

avoir un tableau présentable pour le graphite ( si besoin, je pourrai m’y attarder ce pm) : Le Québec compte sur un potentiel intéressant pour plusieurs MCS.…

Update : October 4, 2024

Évaluation du programme de recherche sur la persévérance et la réussite scolaire

pdf 1.58 Mb Programme-recherche-perseverance-reussite-scolaire-rapport-evaluation.pdf

du PRPRS. Secondaire, formation générale des jeunes Primaire Université Collégial (Formation générale et formation technique) Secondaire, formation des…

Update : February 6, 2024

Évaluation du programme de recherche sur la persévérance et la réussite scolaire

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du PRPRS. Secondaire, formation générale des jeunes Primaire Université Collégial (Formation générale et formation technique) Secondaire, formation des…

Update : February 6, 2024

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Justice du Québec

pdf 1.77 Mb PL_strat_2023-2027_MJQ.pdf

2023-2027 | 7 Prise en compte des principes de développement durable dans le Plan stratégique En analysant son environnement, tant externe qu’interne, le…

Update : January 23, 2024

Guide pour l’élaboration des ententes intermunicipales – Coopération intermunicipale

pdf 749 Kb guide_elaboration_ententes_intermunicipales.pdf

territoriale municipale, art. 84.1 Évaluation et comptes de taxes Entente en matière d’évaluation, d’expédition des avis d’évaluation et des comptes de…

Update : August 4, 2025

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

pdf 544 Kb air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf

piégeage visé devra apposer, de manière lisible et indélébile, le numéro unique de son coupon de transport directement sur l’animal récolté. Ce numéro unique…

Update : February 10, 2026

Étude sur le marché de la vente au détail de l’essence au Québec

pdf 8.44 Mb RA_marche_essence_quebec.pdf

pouvant expliquer les écarts de marge observés entre les différentes régions du Québec, en tenant compte notamment des demandes d’avis du ministre à la…

Update : April 30, 2025

Évaluation qualitative de la campagne de promotion des bourses Perspectives Québec (Segma Recherche) et sondage Web auprès des étudiants inscrits en 2022-2023 dans les programmes admissibles au Programme des bourses Perspective Québec (SOM).

pdf 1.42 Mb 24-760_Diffusion.pdf

sais pas /*Q3a-e et Q4 en rotation et format matriciel*/ Q_inrot3 rotation= q#3a, q#3b, q#3c, q#3e, q#4 (après=q#calBIDON) Q_3a La bourse Perspective Québec…

Update : April 17, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 3.43 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf

918 013 FORMATION ET ENCADREMENT À LA FORMATION CONTINUE C101, C102, C103, C113 Enveloppe globale de formation continue (AEC - MES) 99 361 084 C101, C102,…

Update : September 26, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 4.04 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-juin2025.pdf

918 013 FORMATION ET ENCADREMENT À LA FORMATION CONTINUE C101, C102, C103, C113 Enveloppe globale de formation continue (AEC - MES) 99 361 084 C101, C102,…

Update : June 18, 2025

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Étude sur le marché de la vente au détail de l’essence au Québec

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