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particulièrement les résultats des dépenses par programmes du Ministère. Dépenses par programmes TABLEAU 26 Budget et dépenses du Ministère par programmes…

année budgétaire, programme/élément)OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement 7 3000156 (SUBVENTION…

Transmission électronique des documents et d'effectuer un paiement électronique pour : - Programmes pilotes (PP) - Programme d'expérience québécoise…

on d’un programme défini en objectifs et standards, mis à jour en 2019 par le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et disponible sur la…

année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 1 Bon de commande 210027864-0 Contrat CAG…

(répartition par année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 5 à 112 Facture sans b.c.…

heures durant laquelle l’enfant est présent. Programme Passe-Partout du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur L’enfant qui fréquente le pro…

heures durant laquelle l’enfant est présent. Programme Passe-Partout du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur L’enfant qui fréquente le pro…

dans le cheminement Tremplin DEC, à un programme d’études préuniversitaires ou techniques conduisant à l’obtention du diplôme d’études collégiales ou à un pr…

possibilité, après examen de cette situation par l’OQLF, de devoir adopter un programme de francisation (art. 140). Ces programmes de francisation ont pour…