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Documents et statistiques diverses concernant le tribunal spécialisé et les victimes de violence conjugale - BSM-2025-004892

pdf 1.42 Mb DAI_no_BSM-2025-004892.pdf

avocate Responsable substitut de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 31…

Update : March 7, 2025

Tous les documents, analyses et rapports produits ou détenus par le ministère de l’Éducation (MEQ) depuis le 1er septembre 2022 concernant la communauté crie quant à son souhait de voir modifier la Convention de la Baie James et du Nord québécois

pdf 1.04 Mb 24-521_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 3 Originale signée…

Update : January 27, 2025

Copie de la pratique policière en matière d'agression sexuelle

pdf 589 Kb 2020-12131.pdf

Québec doivent fournir selon leur niveau de compétence qui vient modifier la Loi sur la police (L.R.Q., P-13.1, a. 81). F. ANNEXES F.1 Annexe A – Principes…

Update : January 6, 2023

Le nombre d'étudiants, par programme, qui ont bénéficié de la Bourse Perspective pour les sessions d'automne 2022 et hiver 2023 dans les cégeps ainsi que les universités de la province

pdf 470 Kb 23-392_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée Programme de bourses…

Update : November 29, 2023

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les 17 écoles concernant des manquements à la Loi sur la laïcité de l’État, qui datent du 11 octobre 2024 au 28 février 2025.

pdf 817 Kb 24-814_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 4 Originale signée Rapport de vérification…

Update : May 26, 2025

Copie de la pratique policière en matière d'agression sexuelle

pdf 589 Kb 2020-12131.pdf

Québec doivent fournir selon leur niveau de compétence qui vient modifier la Loi sur la police (L.R.Q., P-13.1, a. 81). F. ANNEXES F.1 Annexe A – Principes…

Update : January 6, 2023

Équipe de production

pdf 6.83 Mb PE03-430A0-Hotel-Management.pdf

service. 047N To sell products and services. 047P To carry out activities related to personnel management. 047Q To carry out accounting operations. 047R To…

Update : October 21, 2022

Équipe de production

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service. 047N To sell products and services. 047P To carry out activities related to personnel management. 047Q To carry out accounting operations. 047R To…

Update : October 21, 2022

Outil d'analyse pour l'amélioration continue des SARCA

pdf 1.66 Mb SARCA_amelioration_VF.pdf

137 p. DELORS, J. L’éducation, un trésor est caché dedans, Paris, UNESCO et Éditions Odile Jacob, Rapport à l’UNESCO de la Commission internationale pour…

Update : April 10, 2024

Outil d'analyse pour l'amélioration continue des SARCA

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137 p. DELORS, J. L’éducation, un trésor est caché dedans, Paris, UNESCO et Éditions Odile Jacob, Rapport à l’UNESCO de la Commission internationale pour…

Update : April 10, 2024

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Le nombre d'étudiants, par programme, qui ont bénéficié de la Bourse Perspective pour les sessions d'automne 2022 et hiver 2023 dans les cégeps ainsi que les universités de la province

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les 17 écoles concernant des manquements à la Loi sur la laïcité de l’État, qui datent du 11 octobre 2024 au 28 février 2025.

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