Search results

-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-…

de mentionner que les membres du BCI souscrivent aux trois orientations visées par le MES : Améliorer la contribution des établissements universitaires aux…

de mentionner que les membres du BCI souscrivent aux trois orientations visées par le MES : Améliorer la contribution des établissements universitaires aux…

sommes disponibles à votre compte client, auquel cas, vous pourrez choisir l’option « porter au compte ». Vous pouvez à tout moment nous transmettre un…

mais aussi les artistes et les professionnel·es de différents secteurs culturels aux enjeux de la découvrabilité et aux moyens de soutenir les œuvres…

d’une région de se définir de par les spécificités ayant trait aux conditions climatiques rigoureuses, à la localisation géographique, aux gens passionnés…

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

ernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux…

provisoire d’enseigner aux étudiants inscrits à un programme de formation à l’enseignement de DESS ou de maitrise. Il considérait que l’exigence de 15…