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Nombre de classes spécialisées, répartition de ces classes en école ordinaire et en école spécialisée, nombre d'enseignants en adaptation scolaire à l'emploi pour les années 2022-2023 à 2024-2025.

pdf 431 Kb 25-483_Diffusion.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : November 11, 2025

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

pdf 1.47 Mb 23-133_Diffusion.pdf

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

Update : October 26, 2023

Combined PDF

pdf 350 Kb Forum_SAT.pdf

initiatives souffrent d'un manque de visibilité à moyen terme et utilisent une partie de leurs ressources à répondre à de nouveaux appels à projets pour…

Update : February 13, 2026

23235.pdf

pdf 1.68 Mb 23235.pdf

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

Update : October 19, 2022

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refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

Update : October 19, 2022

Démarches entreprises et politiques du Ministère, notamment le développement de formations offertes aux organisations sportives, en lien avec les agressions sexuelles dans le domaine du sport, du1er janvier 2018 à aujourd’hui, le 20 janvier 2023

pdf 205 Kb 22-461_Diffusion.pdf

et ALIAS qui est un service indépendant de gestion d’une ligne d’appel et d’une plateforme Internet sécurisée. Il vise l’accessibilité, la confidentialité et…

Update : February 20, 2023

Démarches entreprises et politiques du Ministère, notamment le développement de formations offertes aux organisations sportives, en lien avec les agressions sexuelles dans le domaine du sport, du1er janvier 2018 à aujourd’hui, le 20 janvier 2023

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et ALIAS qui est un service indépendant de gestion d’une ligne d’appel et d’une plateforme Internet sécurisée. Il vise l’accessibilité, la confidentialité et…

Update : February 20, 2023

Projet de loi numéro 1 - Présenté

pdf 473 Kb 25-001f.pdf

fédéral, à l’un de ses ministères ou organismes gouvernementaux ou à un organisme public fédéral d’un droit relatif à une terre ou à un immeuble du domaine…

Update : October 9, 2025

État des lieux – Saint-Laurent touristique 2014-2020

pdf 9.97 Mb etat-des-lieux-saint-laurent.pdf

et 53 MRC Plus de 600 îles et archipels et quelque 244 affluents 3 segments distincts : un fleuve, un estuaire et un golfe 1 Des données de 2000 sur les…

Update : July 10, 2020

État des lieux – Saint-Laurent touristique 2014-2020

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et 53 MRC Plus de 600 îles et archipels et quelque 244 affluents 3 segments distincts : un fleuve, un estuaire et un golfe 1 Des données de 2000 sur les…

Update : July 10, 2020

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Démarches entreprises et politiques du Ministère, notamment le développement de formations offertes aux organisations sportives, en lien avec les agressions sexuelles dans le domaine du sport, du1er janvier 2018 à aujourd’hui, le 20 janvier 2023

Démarches entreprises et politiques du Ministère, notamment le développement de formations offertes aux organisations sportives, en lien avec les agressions sexuelles dans le domaine du sport, du1er janvier 2018 à aujourd’hui, le 20 janvier 2023

Projet de loi numéro 1 - Présenté

État des lieux – Saint-Laurent touristique 2014-2020

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