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61 120-De la Berge, du Chêne, de la Falaise 78 010,00 130-De la Caravelle 223 505,00 115-De la Chanterelle -245 455,00 160-De la Clé-d'Or 5 049,00 119-De…

interculturel. La SQRI vise également à faire connaître la réalité de l’immigration et de la diversité ethnoculturelle du Québec et de lutter contre les…

peut enrichir la réflexion ainsi que contribuer à la compréhension des enjeux énergétiques au Québec et à la lutte contre les changements climatiques. La…

relatif au versement de la subvention de fonctionnement de la GS comporte trois phases : La subvention estimée; la subvention prévisionnelle; la subvention…

SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA…

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fournir sur demande, conformément à la politique gouvernementale, la documentation produite par le Ministère dans une version qui convient à la personne…

ture; « 4° la démolition ou la neutralisation d’un ouvrage de protection contre les inondations, sauf le cas de la démolition ou de la neutralisation…

savoir : • la Loi sur le ministère de la Famille, des Aînés et de la Condition féminine (chapitre M-17.2) ; • la Loi sur les services de garde éducatifs à…

transmis aux parents des élèves qui terminent la 2e, la 3e ou la 4e secondaire, une année de la formation RP, art. 29 et 30.1 préparatoire au travail ou la…