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durable des eaux de pluie 3. Des avantages pour les municipalités 3.1 La diminution des coûts de gestion et de construction des infrastructures 3.2…

décret numéro 531-2020 du 20 mai 2020, jusqu’au 3 juin 2020 par le décret numéro 544‑2020 du 27 mai 2020, jusqu’au 10 juin 2020 par le décret numéro 572-2020…

nt du Québec (quebec.ca). Vous trouverez, ci-joint, copie des articles de loi sur lesquels se fonde notre décision. http://www.justice.gouv.qc.ca/…

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ca/dialogue/opinions/2023-09-25/constitution-du-quebec/pour-savoir-ce- que-l-on-est.php https://www.lapresse.ca/dialogue/opinions/2023-09-25/constitution-du-…

ca/dialogue/opinions/2023-09-25/constitution-du-quebec/pour-savoir-ce- que-l-on-est.php https://www.lapresse.ca/dialogue/opinions/2023-09-25/constitution-du-…

non seulement les jeunes déjà très actifs physiquement, mais aussi ceux qui le sont moins. 26 -0 00 3 A. PARTICIPATION DES JEUNES À LA DÉTERMINATION DE…

l’Habitation, 2024 https://www.quebec.ca/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/orientations-gouvernementales#c31…

antibiotiques 3.3.3 Favoriser l’accès et soutenir le développement de la profession vétérinaire 3.3.4 Soutenir la mise en œuvre des pratiques recommandées…

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