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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 0.94 Mb MR-statut-artiste-DGC-GCR.pdf

comptables de production 22 février 2019, https://www.dgc.ca/fr/quebec/nouvelles/nouveau-programme-formation/ https://www.dgc.ca/fr/quebec…

Update : June 15, 2021

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2025-2026 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 635 Kb RO-BC-RSGE-25-26-VF-vf.pdf

ligne. https://www.quebec…

Update : July 18, 2025

Guide explicatif – La révision d’un schéma d’aménagement et de développement

pdf 816 Kb GUI_revision_schema_amenagement_dev.pdf

utiliser : • L’Institut de la statistique du Québec et Statistique Canada; • Le portail de données ouvertes du gouvernement du Québec ou du Canada; •…

Update : November 5, 2025

Plan d'action favorisant l'intégration des personnes handicapées 2025-2028 et bilan annuel 2024-2025

pdf 1.46 Mb PL_action_hand_2021-2025_BILAN_2025-2028_MJQ.pdf

Update : November 25, 2025

Université du Québec à Montréal – Vieillissement actif et en santé - Mise en contexte

pdf 2.72 Mb PRJ_uqam_vieillissement_actif_sante.pdf

Automne 2021 Programme d'Urbanisme, DEUT à l'Université du Québec à Montréal Sécurité https://ici.radio-canada…

Update : August 19, 2022

Université du Québec à Montréal – Vieillissement actif et en santé - Mise en contexte

pdf 2.72 Mb PRJ_uqam_vieillissement_actif_sante.pdf

Automne 2021 Programme d'Urbanisme, DEUT à l'Université du Québec à Montréal Sécurité https://ici.radio-canada…

Update : August 19, 2022

Le point en bref – Automne 2023

pdf 1.77 Mb AUTFR_lepointbrefNov2023.pdf

exprimé en parité des pouvoirs d’achat. Sources : Institut de la statistique du Québec, Statistique Canada, Fonds monétaire international, S&P Global,…

Update : October 30, 2024

Le point en bref – Automne 2023

pdf 1.77 Mb AUTFR_lepointbrefNov2023.pdf

exprimé en parité des pouvoirs d’achat. Sources : Institut de la statistique du Québec, Statistique Canada, Fonds monétaire international, S&P Global,…

Update : October 30, 2024

Tout document, courriel ou message TEAMS que monsieur Patrick Dubé détient au sujet des compressions de personnel au MSP depuis janvier 2025

pdf 530 Kb 2025-12636.pdf

personnel dans son organisation depuis janvier 2025 (https://ici.radio- canada.ca/21837/centaines-postes-coupes-fonctionnaires-quebec.) ». Le ministère de la…

Update : August 26, 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

pdf 797 Kb CCAFE-rapport-annuel-2024-2025.pdf

l’adresse suivante : quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/…

Update : October 29, 2025

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Le point en bref – Automne 2023

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