Search results

de productivité de l'équipement de transport (adaptation à la demande, massification des flux, subventions croisées). Analyse détaillée des mécanismes…

peut accorder une aide à ces organismes (LCM, art. 90 et 91), laquelle peut prendre la forme d’une subvention, d’une aide technique, etc. Une municipalité ou…

peut accorder une aide à ces organismes (LCM, art. 90 et 91), laquelle peut prendre la forme d’une subvention, d’une aide technique, etc. Une municipalité ou…

concertées contre les crimes économiques et financiers (ACCEF). Comme par les années passées, les subventions versées par l’intermédiaire des comités ACCES…

permet de vérifier le rendement et sert de mécanisme de responsabilisation. Page 147 • Obtenir des subventions ou du financement, au besoin. • Définir les…

ainsi qu'à l’organisation d’événements sportifs internationaux. Le fonds permet de verser des subventions de contrepartie, notamment à des municipalités…

Assessment for Quality Improvement En Ontario, les municipalités gèrent les services de garde et les subventions qui leur sont attribuées. La ville de…

Web). D’un côté, l’autofinancement de ressources – SPVSJ et DPCP – et, de l’autre, certaines subventions – MSP21 et MJQ – ont contribué au développement du…

permet de vérifier le rendement et sert de mécanisme de responsabilisation. Page 147 • Obtenir des subventions ou du financement, au besoin. • Définir les…

on et dans les structures, pour les organismes et entreprises qui bénéficient de financement, subventions à l’entreprise ou contrats de service. Objectif :…