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Version résumée de l'Étude de séroprévalence du SRAS-CoV-2 chez les personnes incarcérées et les travailleurs des établissements de détention provinciaux au Québec
pdf 89 Kb resume_seroprevalence_SRAS-CoV-2.pdf
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Version résumée de l'Étude de séroprévalence du SRAS-CoV-2 chez les personnes incarcérées et les travailleurs des établissements de détention provinciaux au Québec
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mai 2025
pdf 1.66 Mb RA-engagement-MEIE-mai-2025.pdf
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Affiche réglementaire à apposer préalablement à l’application de pesticides dans une aire forestière
pdf 273 Kb affiche-reglementaire-aires-forestieres.pdf
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Politique relative à la protection des renseignements personnels
pdf 222 Kb Politique_PRP_MCE.pdf
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Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements particuliers
pdf 306 Kb FOR_renseignements_particuliers_proprietaires.pdf
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Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements particuliers
pdf 275 Kb FOR_renseignements_particuliers_proprietaires.pdf
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Indemnités, allocations et salaires des titulaires en 2023
pdf 247 Kb 2023-salaires-tes.pdf
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Indemnités, allocations et salaires des titulaires en 2023
pdf 247 Kb 2023-salaires-tes.pdf
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Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de mati
pdf 0.98 Mb reimr-consultation-2025-11-19-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-va.pdf