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Cour itinérante à Kangiqsujuaq - BSM-2025-005651

pdf 2.29 Mb DAI_no_BSM-2025-005651.pdf

Conseil du trésor, les ministères, les organismes gouvernementaux, les organismes municipaux, les organismes scolaires et les établissements de santé ou de …

Update : March 3, 2026

L'intervention municipale et gouvernementale lors du glissement de terrain de l'avenue du Parc à Saguenay

pdf 23 Mb P1-Intervention_saguenay_commun.pdf

DE LA VILLE DE SAGUENAY EN MATIÈRE DE GESTION DES RISQUES Martine Chabot, ing. Chargée de projet Service du Génie Ville de Saguenay PLAN DE LA PRÉSENTATION ▪…

Update : October 19, 2023

L'intervention municipale et gouvernementale lors du glissement de terrain de l'avenue du Parc à Saguenay

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DE LA VILLE DE SAGUENAY EN MATIÈRE DE GESTION DES RISQUES Martine Chabot, ing. Chargée de projet Service du Génie Ville de Saguenay PLAN DE LA PRÉSENTATION ▪…

Update : October 19, 2023

Plan d'action de développement durable 2016-2020

pdf 1.10 Mb Plan_action_developpement_durable_1620.pdf

matière de développement durable afin, notamment, d’assurer une prestation plus écoresponsable des services publics. L’engagement du Secrétariat envers le…

Update : February 9, 2021

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mai 2024

pdf 2.81 Mb engagements_financiers_mai_2024.pdf

s des véhicules SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES…

Update : September 30, 2025

Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

pdf 452 Kb 22-159_Diffusion.pdf

Conseil du trésor, les ministères, les organismes gouvernementaux, les organismes municipaux, les organismes scolaires et les établissements de santé ou de …

Update : November 22, 2022

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Évaluation des espaces à des fins résidentielles

pdf 702 Kb FIC_orientation_4_evaluation_espaces_residentiels.pdf

pour les équipements des ministères et organismes gouvernementaux. Pour ce faire, les représentants régionaux du ministère de la Santé et des Services…

Update : November 11, 2025

GO_II_no_14_Pr_Regl_courtage_deontologie_eng.pdf

pdf 264 Kb GO_II_no_14_Pr_Regl_courtage_deontologie_eng.pdf

available by contacting Lucie Poitras, Assistant Director General, Direction générale adjointe des services hospitaliers, du médicament et de la pertinence…

Update : April 26, 2022

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées

pdf 233 Kb plan-action-personnes-handicapes-17-18.pdf

DOCUMENTS ET AUX SERVICES OFFERTS AU PUBLIC À L’INTENTION DES PERSONNES HANDICAPÉES En 2016-2017, aucune plainte ni aucun commentaire n’ont été reçus…

Update : December 15, 2023

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 - Bilan

pdf 212 Kb PL_bilan_personnes_handicapes_2017-18_MCE.pdf

DOCUMENTS ET AUX SERVICES OFFERTS AU PUBLIC À L’INTENTION DES PERSONNES HANDICAPÉES En 2016-2017, aucune plainte ni aucun commentaire n’ont été reçus…

Update : January 7, 2019

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Plan d'action de développement durable 2016-2020

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Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Évaluation des espaces à des fins résidentielles

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