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Equal in Every Way - Equality for Couples and Family

pdf 219 Kb PEPE-Couple-Famille-VA.pdf

Marriages and civil unions have the same effect and apply to all couples, even if the unions took place in another country. For example, in both cases, the…

Update : January 23, 2023

Quelle Famille ? — Volume 12 — Numéro 1 — Hiver 2025

pdf 1.03 Mb Bulletin-QuelleFamille-vol12n1.pdf

sur la parentalité 2022, calculs du ministère de la Famille. 36,7 35,6 34,5 27,2 41,3 37,7 32,9 0 20 40 60 1 2 3 Plus de 3 Faible Modéré Élevé Niveau de…

Update : April 1, 2025

Microsoft Word - memoire

pdf 1.27 Mb 012_Memoire_Laurence_Tilmant-Rousseau_biffe.pdf

média on familiale du Québec c. Bouvier, 2021 CSC 54, para 95 3 Sable Offshore Energy Inc. c. Ameron Interna onal Corp., 2013 CSC 37, para 3 Page | 5 Ce…

Update : August 15, 2024

Microsoft Word - memoire

pdf 1.27 Mb 012_Memoire_Laurence_Tilmant-Rousseau_biffe.pdf

média on familiale du Québec c. Bouvier, 2021 CSC 54, para 95 3 Sable Offshore Energy Inc. c. Ameron Interna onal Corp., 2013 CSC 37, para 3 Page | 5 Ce…

Update : August 15, 2024

2023-024 - Politique de gestion des documents et calendrier de conservation

pdf 1.08 Mb DAI_2023-024_calendrier_de_conservation.pdf

............................... 3 1. Cadre législatif et normatif gouvernementale…

Update : July 12, 2023

2023-024 – Politique de gestion des documents et calendrier de conservation

pdf 1.08 Mb DAI_2023-024_calendrier_de_conservation.pdf

............................... 3 1. Cadre législatif et normatif gouvernementale…

Update : July 12, 2023

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

annexe une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. … 3 mailto:philemonb@kativik.qc.ca mailto:doreen.blackned@cscree.qc.ca 3 Conformément à…

Update : June 21, 2024

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

annexe une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. … 3 mailto:philemonb@kativik.qc.ca mailto:doreen.blackned@cscree.qc.ca 3 Conformément à…

Update : June 21, 2024

La liste annuelle de priorisation des projets de construction de nouvelles écoles secondaires et primaires sur le territoire du Québec pour les années 2021 à 2025 et les critères utilisés pour établir la liste annuelle de priorisation.

pdf 19.16 Mb 25-172_Diffusion.pdf

Lac-Témiscamingue Ville-Marie Rouyn-Noranda–Témiscamingue 781058 Saint-Gabriel 6 Primaire Remplacement et agrandissement Remplacement du gymnase à l'école…

Update : August 1, 2025

Soins préhospitaliers d’urgence (181.A1)

pdf 1.38 Mb PE19-181A1-Soins-Prehospitaliers-Urgence.pdf

Activités d’apprentissage Discipline : Français, langue d’enseignement et littérature Pondération : 2-2-3 ou 1-3-3 Unités : 2 ⅓ Précision : Les textes…

Update : October 21, 2022

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2023-024 - Politique de gestion des documents et calendrier de conservation

2023-024 – Politique de gestion des documents et calendrier de conservation

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

La liste annuelle de priorisation des projets de construction de nouvelles écoles secondaires et primaires sur le territoire du Québec pour les années 2021 à 2025 et les critères utilisés pour établir la liste annuelle de priorisation.

Soins préhospitaliers d’urgence (181.A1)

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